Mentions légales
Identité de l’entreprise
OBERCAIL STUDIO
Adresse e-mail
hello@obercail.studio
Propriétaire & directrice de publication
AUGÉ Louise
Numéro d’identification TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés)
920 013 257
Forme juridique
Entreprise individuelle placée sous le régime de la micro-entreprise
Identité de l’hébergeur du site
Squarespace Ireland Limited
Adresse de l’hébergeur du site
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8, D08 N12C
Irlande
Mention relative à la propriété intellectuelle
Le site, sa structure et l’ensemble des contenus qui y sont présentés, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, identités visuelles, plans, rendus 3D, vidéos, logos et études de projet, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
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Les noms, marques, logos et autres éléments appartenant aux clients ou partenaires présentés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Les crédits photographiques ou droits particuliers sont précisés sur les pages concernées lorsqu’ils s’appliquent.
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Les contenus du site ne constituent pas une proposition contractuelle. Seuls les devis, contrats et documents expressément validés par Studio OBERCAIL et ses clients définissent le contenu, le périmètre et les conditions d’une mission.
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